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Nous acceptons
tous transports, excepté ceux portant atteinte au monopole
des P & T.
Nos couriers ne peuvent pas transporter de fonds, bijoux,
liquide, verre, ni de produits risquant de compromettre leur sécurité.
Notre responsabilité est limitée à 150,45
€ TTC par transport, quelque soit le nombre d'objets transportés.
Notre responsabilité n'est engagée que si notre
société est prévenue dans les 24 heures suivant
le sinistre, par lettre recommandée.
En cas d'incidents mécaniques ou autres, qui peuvent
survenir aux véhicules de nos coursiers, l'entreprise ne
peut être rendue responsable des retards de livraison.
Toutes nos factures sont payables au comptant, sauf accord
écrit passé avec notre direction. Aucune facture ne
peut être contestée passé un délai de
quinze jours (date de facture). Au delà de ce délai,
le montant de la facture est intégralement dû. Aucun
remboursement n'est possible. En cas de litige, le tribunal de commerce
de Nanterre sera seul compétent. Toute commande implique
l'acceptation des indications ci-incluses.
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